Nicole Branche


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Nicole BRANCHE
(PHILIP)
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
date_debut="2015-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
cessation de fonction
24 Novembre 201524/11/2015
De: Branche (Nicole), épouse Philip
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Remplace:M. Bournay (Pascal)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Branche (Nicole), épouse Philip
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Branche (Nicole), épouse Philip
sténodactylographe au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur suppléant
date_debut="1990-11-01"
suppleant
nomination
18 Décembre 199018/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.